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La notion de maltraitance :
Le Conseil de l’Europe a proposé une définition de la maltraitance institutionnelle : « la violence se caractérise par tout acte ou omission commis par une personne, s’il porte atteinte à la vie, à
l’intégrité corporelle ou psychique ou à la liberté d’une autre personne ou compromet gravement le développement de sa personnalité et/ou nuit à sa sécurité financière ».
Le conseil de l’Europe a également proposé la classification suivante :
• violences physiques : coups, brûlures ; ligotages, soins brusques sans information ou préparation, non satisfaction des demandes pour des besoins physiologiques, violences sexuelles, meurtres
(dont euthanasie)…
• violences psychiques ou morales : langage irrespectueux ou dévalorisant, absence de considération, chantage, abus d’autorité, comportements d’infantilisation, non respect de l’intimité,
injonctions paradoxales…
• violences matérielles et financières : vols, exigence de pourboires, escroqueries diverses, locaux inadaptés…
• violences médicales ou médicamenteuses : manque de soins de base, non-information sur les traitements ou les soins, abus de traitements sédatifs ou neuroleptiques, défaut de soins de rééducation,
non prise en compte de la douleur…
• négligences actives : toutes formes de sévices, abus, abandons, manquements pratiqués avec la conscience de nuire…
• négligences passives : négligences relevant de l’ignorance, de l’inattention de l’entourage
• privation ou violation de droits : limitation de la liberté de la personne, privation de l’exercice des droits civiques, d’une pratique religieuse…
Par Cath
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1. Tu as le droit d'être nourri, soigné et aimé.
Pour que tu puisses grandir et t'épanouir, il est indispensable que tu sois entouré de personnes qui préparent tes repas, te soignent quand tu es malade et te montrent qu'ils t'aiment. Parfois, ce
sont d'autres parents que ceux qui t'ont donné la vie qui s'occupent de toi.
2. Tu as le droit d'être respecté.
Tu as droit à une vie privée que même tes parents et tes frères et sœurs doivent respecter. Personne n'a le droit de lire ton courrier ni de fouiller dans tes affaires sans ton autorisation.
Personne n'a le droit de t'imposer des relations sexuelles. Les adultes qui s'en rendent coupables risquent de très lourdes peines.
Tu as aussi le droit de choisir tes amis car tes sentiments doivent être respectés. Bien entendu, tu as le devoir de respecter la vie privée et les sentiments des autres.
3. Tu as le droit d'avoir un nom et une nationalité.
Dès ta naissance, on doit te donner un nom et un prénom pour que tu puisses ensuite être vacciné, aller à l'école, avoir un passeport, etc. Pourtant, certains parents ne savent pas que c'est
obligatoire.
Ton passeport indique également ta nationalité. C'est important de la connaître pour que tu saches quel est le pays qui doit te protéger et envers lequel tu as le devoir de respecter les
règles.
4. Tu as le droit d'aller à l'école.
Apprendre à lire et à écrire est un privilège. Dans de nombreux pays, les gens sont trop pauvres pour envoyer leurs enfants à l'école. Quand on sait lire et écrire, on peut prendre sa vie en main :
on peut apprendre un métier, s'informer, comprendre la société dans laquelle on vit. En France, l'école est obligatoire jusqu'à 16 ans.
5. Tu as le droit de rêver, de rire et de jouer.
Certains adultes oublient parfois que les enfants ne sont pas des adultes. Tu as le droit de jouer, de rire et de rêver parce que tu es un enfant, parce que le jeu est indispensable à ta
croissance. Ainsi tu seras, plus tard, un adulte épanoui et créatif.
6. Tu as le droit de donner ton avis.
Tu as le droit de t'exprimer en classe, dans ta famille, dans des associations, mais aussi dans les procédures judiciaires qui te concernent directement. Par exemple si tes parents divorcent ou se
séparent, tu peux demander à être entendu par le juge. Tu peux aussi demander à avoir un avocat pour toi tout seul.
Les adultes, eux ont le devoir de t'écouter.
7. Tu as droit à l'égalité, que tu sois fille ou garçon, handicapé ou non.
Chaque enfant est unique mais tous les enfants du monde ont les mêmes droits. Quels que soient ton âge, ton sexe, ta religion, la langue que tu parles ou la couleur de ta peau, tu a le droit d'être
aidé, protégé, éduqué. La Convention des droits de l'enfant s'applique à tous les enfants mineurs, c'est-à-dire en France, jusqu'à ce que tu aies dix-huit ans.
8. Tu as le droit d'être protégé de la violence.
Ce n'est pas parce que tu es plus jeune que les adultes qu'ils ont le droit de faire ce qu'ils veulent avec toi. Au contraire, tu as le droit d'être à l'abri de la violence et de la négligence.
Personne, pas même ta famille, pas même tes copains et copines, n'a le droit de te faire du mal. C'est écrit dans la Convention et tu peux le dire à tout le monde.
9. Personne n'a le droit de t'exploiter.
Tant que tu n'as pas dix-huit ans, personne ne peut t'obliger à travailler surtout si c'est un travail pénible et dangereux. Même si ta famille est très pauvre, tu as le droit d'aller à l'école
plutôt que de travailler. Si tu es apprenti, ton patron doit respecter des règles très précises.
10. Personne n'a le droit de faire de toi un soldat.
Où que tu habites, tu as le droit de vivre en paix. Les guerres, quand elles éclatent, ne doivent concerner que les adultes. Ils n'ont pas le droit de te faire participer. Ils n'ont que le droit de
te protéger.
Par Cath
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Chapitre Ier : De l'autorité parentale relativement à la personne de
l'enfant
Article 371
(inséré par Loi nº 70-459 du 4 juin 1970 art. 1 Journal Officiel du 5 juin 1970 en vigueur le 1er janvier 1971)
L'enfant, à tout âge, doit honneur et respect à ses père et mère.
Article 371-1
(Loi nº 70-459 du 4 juin 1970 art. 1 Journal Officiel du 5 juin 1970 en vigueur le 1er janvier 1971)
(Loi nº 2002-305 du 4 mars 2002 art. 2 Journal Officiel du 5 mars 2002)
L'autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l'intérêt de l'enfant.
Elle appartient aux père et mère jusqu'à la majorité ou l'émancipation de l'enfant pour le protéger dans sa sécurité, sa santé et sa moralité, pour assurer son éducation et permettre son
développement, dans le respect dû à sa personne.
Les parents associent l'enfant aux décisions qui le concernent, selon son âge et son degré de maturité.
Article 371-2
Loi nº 70-459 du 4 juin 1970 art. 1 Journal Officiel du 5 juin 1970 en vigueur le 1er janvier 1971)
(Loi nº 2002-305 du 4 mars 2002 art. 3 Journal Officiel du 5 mars 2002)
Chacun des parents contribue à l'entretien et à l'éducation des enfants à proportion de ses ressources, de celles de l'autre parent, ainsi que des besoins de l'enfant.
Cette obligation ne cesse pas de plein droit lorsque l'enfant est majeur.
Article 371-3
(inséré par Loi nº 70-459 du 4 juin 1970 art. 1 Journal Officiel du 5 juin 1970 en vigueur le 1er janvier 1971)
L'enfant ne peut, sans permission des père et mère, quitter la maison familiale et il ne peut en être retiré que dans les cas de nécessité que détermine la loi.
Article 371-4
(Loi nº 70-459 du 4 juin 1970 art. 1 Journal Officiel du 5 juin 1970 en vigueur le 1er janvier 1971)
(Loi nº 93-22 du 8 janvier 1993 art. 48 III, art. 64 Journal Officiel du 9 janvier 1993 en vigueur le 1er février 1994)
(Loi nº 2002-305 du 4 mars 2002 art. 4 Journal Officiel du 5 mars 2002)
(Loi nº 2007-293 du 5 mars 2007 art. 8 Journal Officiel du 6 mars 2007)
L'enfant a le droit d'entretenir des relations personnelles avec ses ascendants. Seul l'intérêt de l'enfant peut faire obstacle à l'exercice de ce droit.
Si tel est l'intérêt de l'enfant, le juge aux affaires familiales fixe les modalités des relations entre l'enfant et un tiers, parent ou non.
Article 371-5
inséré par Loi nº 96-1238 du 30 décembre 1996 art. 1 Journal Officiel du 1er janvier 1997)
L'enfant ne doit pas être séparé de ses frères et soeurs, sauf si cela n'est pas possible ou si son intérêt commande une autre solution. S'il y a lieu, le juge statue sur les relations personnelles
entre les frères et soeurs.
Par Cath
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CODE
CIVIL
Section 4 : Du retrait total ou partiel de l'autorité
parentale
Article 378
(Loi nº 70-459 du 4 juin 1970 art. 1 Journal Officiel du 5 juin 1970 en vigueur le 1er janvier 1971)
(Loi nº 96-604 du 5 juillet 1996 art. 17 II, art. 18 Journal Officiel du 6 juillet 1996)
Peuvent se voir retirer totalement l'autorité parentale par une disposition expresse du jugement pénal les père et mère qui sont condamnés, soit comme auteurs, coauteurs ou complices d'un crime ou
délit commis sur la personne de leur enfant, soit comme coauteurs ou complices d'un crime ou délit commis par leur enfant.
Ce retrait est applicable aux ascendants autres que les père et mère pour la part d'autorité parentale qui peut leur revenir sur leurs descendants.
Article 378-1
(Loi nº 70-459 du 4 juin 1970 art. 1 Journal Officiel du 5 juin 1970 en vigueur le 1er janvier 1971)
(Loi nº 96-604 du 5 juillet 1996 art. 17 II, art. 19 Journal Officiel du 6 juillet 1996)
Peuvent se voir retirer totalement l'autorité parentale, en dehors de toute condamnation pénale, les père et mère qui, soit par de mauvais traitements, soit par une consommation habituelle et
excessive de boissons alcooliques ou un usage de stupéfiants, soit par une inconduite notoire ou des comportements délictueux, soit par un défaut de soins ou un manque de direction, mettent
manifestement en danger la sécurité, la santé ou la moralité de l'enfant.
Peuvent pareillement se voir retirer totalement l'autorité parentale, quand une mesure d'assistance éducative avait été prise à l'égard de l'enfant, les père et mère qui, pendant plus de deux ans,
se sont volontairement abstenus d'exercer les droits et de remplir les devoirs que leur laissait l'article 375-7.
L'action en retrait total de l'autorité parentale est portée devant le tribunal de grande instance, soit par le ministère public, soit par un membre de la famille ou le tuteur de l'enfant.
Article 379
(Loi nº 70-459 du 4 juin 1970 art. 1 Journal Officiel du 5 juin 1970 en vigueur le 1er janvier 1971)
(Loi nº 96-604 du 5 juillet 1996 art. 17 II, art. 20 Journal Officiel du 6 juillet 1996)
Le retrait total de l'autorité parentale prononcé en vertu de l'un des deux articles précédents porte de plein droit sur tous les attributs, tant patrimoniaux que personnels, se rattachant à
l'autorité parentale ; à défaut d'autre détermination, il s'étend à tous les enfants mineurs déjà nés au moment du jugement.
Il emporte, pour l'enfant, dispense de l'obligation alimentaire, par dérogation aux articles 205 à 207, sauf disposition contraire dans le jugement de retrait.
Article 379-1
(Loi nº 70-459 du 4 juin 1970 art. 1 Journal Officiel du 5 juin 1970 en vigueur le 1er janvier 1971)
(Loi nº 96-604 du 5 juillet 1996 art. 17 II, art. 21 Journal Officiel du 6 juillet 1996)
Le jugement peut, au lieu du retrait total, se borner à prononcer un retrait partiel de l'autorité parentale, limité aux attributs qu'il spécifie. Il peut aussi décider que le retrait total ou
partiel de l'autorité parentale n'aura d'effet qu'à l'égard de certains des enfants déjà nés.
Article 380
(Loi nº 70-459 du 4 juin 1970 art. 1 Journal Officiel du 5 juin 1970 en vigueur le 1er janvier 1971)
(Loi nº 87-570 du 22 juillet 1987 art. 25 Journal Officiel du 24 juillet 1987)
(Loi nº 96-604 du 5 juillet 1996 art. 17 II, art. 22 Journal Officiel du 6 juillet 1996)
En prononçant le retrait total ou partiel de l'autorité parentale ou du droit de garde, la juridiction saisie devra, si l'autre parent est décédé ou s'il a perdu l'exercice de l'autorité parentale,
soit désigner un tiers auquel l'enfant sera provisoirement confié à charge pour lui de requérir l'organisation de la tutelle, soit confier l'enfant au service départemental de l'aide sociale à
l'enfance.
Elle pourra prendre les mêmes mesures lorsque l'autorité parentale est dévolue à l'un des parents par l'effet du retrait total de l'autorité parentale prononcé contre l'autre.
Article
381
(Loi nº 70-459 du 4 juin 1970 art. 1 Journal Officiel du 5 juin 1970 en vigueur le 1er janvier 1971)
(Loi nº 96-604 du 5 juillet 1996 art. 17 II, art. 23 Journal Officiel du 6 juillet 1996)
Les père et mère qui ont fait l'objet d'un retrait total de l'autorité parentale ou d'un retrait de droits pour l'une des causes prévues aux articles 378 et 378-1 pourront, par requête, obtenir du
tribunal de grande instance, en justifiant de circonstances nouvelles, que leur soient restitués, en tout ou partie, les droits dont ils avaient été privés.
La demande en restitution ne pourra être formée qu'un an au plus tôt après que le jugement prononçant le retrait total ou partiel de l'autorité parentale est devenu irrévocable ; en cas de rejet,
elle ne pourra être renouvelée qu'après une nouvelle période d'un an. Aucune demande ne sera recevable lorsque, avant le dépôt de la requête, l'enfant aura été placé en vue de l'adoption.
Si la restitution est accordée, le ministère public requerra, le cas échéant, des mesures d'assistance éducative.
Par Cath
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Dimanche 20 mai 2007
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Extrait du Monde du 17 mai 2007. Article de Marc Roche, correspondant à Londres.
Dur envers la criminalité, dur envers les causes de la criminalité" : tel était l'un des thèmes de prédilection de Tony Blair lors de son arrivée au pouvoir en 1997. Avant de quitter son poste, le
27 juin, le premier ministre britannique a voulu renforcer son image de champion de la lutte contre la criminalité juvénile - l'une des préoccupations premières des habitants des quartiers
défavorisés des grandes villes. M. Blair a annoncé, mercredi 16 mai, un programme d'assistance aux femmes enceintes "à problèmes", dont les enfants pourraient devenir délinquants. Il entend mettre
ainsi l'accent sur la prévention.
Baptisé "partenariat infirmière famille", ce projet concerne les femmes dès la 16e semaine de grossesse et jusqu'à ce que l'enfant soit âgé de 2 ans. Des assistants sociaux ou des sages-femmes
doivent aider ces futures mères à améliorer leur hygiène de vie en cessant de fumer ou de se droguer durant la grossesse. Ces rencontres hebdomadaires doivent également permettre de créer un lien
entre la jeune femme et son enfant.
Aujourd'hui, les services sociaux assurent quelques visites prénatales chez les futures jeunes mères de 15 à 18 ans vivant en foyer ou chez des parents. Mais les coupes dans le budget du service
national de santé ont réduit le nombre de ces visites. Enfin, ce soutien varie selon les régions, les bastions ouvriers du centre et du nord, qui en ont le plus besoin, étant les moins bien
lotis.
Ce programme de soutien familial a été testé aux Etats-Unis et aurait fait ses preuves : les enfants concernés bénéficient de meilleures capacités de langage, d'un quotient intellectuel supérieur
et présentent moins de troubles du comportement que ceux qui n'ont pas bénéficié de cette aide. Du côté des mères, l'amélioration de la santé prénatale est indéniable, et on constate moins de
violences à l'égard de l'enfant. "Il s'agit de tirer profit de l'instinct maternel consistant à protéger son enfant", assure le pionnier de ces expériences, le pédiatre américain David Olds, pour
qui ce projet permettrait à l'Etat d'économiser 25 000 dollars par tête, quand l'enfant devient adulte.
Le gouvernement travailliste a consacré 7,5 millions de livres (11 millions d'euros) à ce programme qui doit être appliqué dans dix des zones les plus pauvres du royaume, à l'instar de Tower
Hamlets à Londres, Manchester et Barnsley. "C'est la meilleure aide et la plus adéquate pour leur fournir une chance de faire quelque chose de leur vie", a expliqué Tony Blair qui espère, en
lançant cette initiative, améliorer son bilan controversé d'un pays devenu plus riche mais doté d'inégalités accrues.
Ce projet s'inscrit dans le cadre de la campagne contre les incivilités fondée sur un arsenal de mesures répressives contre les comportements "asociaux". Conscient que cette politique s'attaque aux
symptômes du mal plutôt qu'à ses causes, M. Blair a voulu parallèlement venir en aide aux catégories les plus vulnérables.
Tout en convenant de l'urgence d'agir contre la délinquance juvénile, plusieurs associations qui mènent un travail social en milieu urbain contestent la pertinence de cette politique "gadget". Pour
leur part, des organisations d'aide à l'enfance déplorent la stigmatisation de certaines mères "à risques". De son côté, l'opposition conservatrice voit dans cette assistance une extension
dangereuse de l'intrusion de l'Etat dans la vie privée.
Par Cath
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Dimanche 20 mai 2007
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Mes yeux sont enflés, je ne peux pas voir.
Je dois être bête.
Je dois être méchante.
Quoi d'autre aurait pu mettre mon père dans un tel état ?
Je souhaiterais être meilleure.
Je souhaiterais être moins moche, alors, peut-être que ma mère voudrais toujours me faire des calins.
Je ne peux pas parler.
Je ne peux pas faire de bêtises, sinon, je suis enfermée toute la journée.
Quand je me réveille, je suis toute seule.
La maison est noire.
Mes parents ne sont pas chez moi.
Quand ma mère vient, j'essaye d' être gentille, sinon, j' aurais peut-être un coup de fouet ce soir.
Ne fais pas de bruit!
Je viens juste d'entendre une voiture, mon père revient du bar de Charlie.
Je l' entends jurer.
Il m' appelle.
Je me sers contre le mur.
J'essaye de me cacher de ses yeux démoniaques.
J'ai tellement peur maintenant.
Je commence à pleurer.
Il me lance des mots méchants, il dit que c'est de ma faute s'il souffre au travail.
Il me claque, me tape et me crie dessus encore plus.
Je me libère enfin et je cours jusqu' à la porte.
Il l' a déjà fermé.
Je me mets en boule, il me prend et me lance contre le mur.
Je tombe par terre avec mes os presque cassés et ma journée continue avec des méchancetés dites...
Je suis désolée!
Je crie, mais c'est déjà beaucoup trop tard.
Son visage a tourné dans une haine inimaginable.
Le mal et les blessures encore et encore.
Mon dieu s' il te plait, aie pitié!
Fais que ça s' arrête, s' il te plait!
Et enfin, il arrête et va vers la porte, pendant que je suis allongée, immobile par terre.
Mon nom est Sarah.
J'ai 3 ans, ce soir mon père m'a tuée.
Il existe des millions d'enfants qui, comme Sarah, se font tués.
Des gens comme le père de Sarah, vivent dans notre société.
Chaque jour, la maltraitance qu'elle soit familiale ou autre, frappe les enfants.
Par Cath
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